Ce site est hébergé et a été réalisé par la société KEEO sur serveurs OVH
30 rue Josquin Desprez
59300 Valenciennes
Organisme responsable :
Clinique Sainte Marie
Responsabilité éditoriale :
Christophe Becques
Rédacteur en chef/Webmestre :
Christophes Becques
Tous droits réservés : Site de la Clinique Sainte Marie Tous droits réservés
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Clinique Sainte Marie.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.